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B.O.I. N° 40 DU 3 AVRIL 2012 | bofip-archives.impots.gouv.fr
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Le système du quotient peut s'appliquer aux plus-values de cessions  ponctuelles de titres < Plus-values des particuliers sur titres de sociétés  < Patrimoine - Éditions Francis Lefebvre
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Revenus exceptionnels ou différés (2042 C - page 3).
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Revenus exceptionnels : liste, imposition et déclaration
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