MARSEILLE
Copie intégrale, extrait avec ou sans filiation : tous les actes de naissance : Mes-demarches.com
Dissolution PACS : modèle gratuit à télécharger (2024)
Légalisation ou apostille d'un document français pour une autorité étrangère | Service-Public.fr
DROIT DE LA FAMILLE
Copie d'actes d'état-civil
PACS - Site officiel de la ville de Brunoy
Les mentions marginales sur les actes d'état civil (RC, etc.) - Généalogie Garde du Voeu
Acte de Naissance – La Mairie de Saint-Ybars
ENREGISTREMENT D'UN DOSSIER
Certificats d'union, actes de naissance... Tout sur les pièces justificatives
Comprendre les différences entre les types d'actes de naissance : Mes-demarches.com
Acte de naissance et PMA • Fiv.fr
Démarche d'état pour la vie à deux - Ville de Surgères
Demande d'acte de naissance - Mairie de Chapet
Extrait d'acte de naissance plurilingue - Naissances - État civil - Collectivités locales - Documents & Accessoires | La boutique Berger-Levrault
Traduction acte de naissance - traduction assermentée
Tout ce qu'il faut savoir sur les demandes d'acte de naissance en France | Easy Web
Services municipaux - Mairie du 15ᵉ
L'acte de naissance pour un Pacs
PACS Les futurs pacsés devront être présents lors du dépôt de la demande PACS avec le dossier complet. Dépôt des dossiers de PACS au service état. - ppt télécharger
Que sont les mentions marginales sur un acte de naissance ? – Etat Civil en Ligne
Acte de naissance – Thairé
Demande d'acte d'états civils (naissance, ...)
PIÈCES À FOURNIR POUR L'ENREGISTREMENT D'UN PACS
